Déposée le 12 mai 2010 par GRELOT Yannick et GRELOT-COLLOMB Patricia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Les déposants sont GRELOT Yannick domicilié(e) 25 rue des Fontenelles - 92310 - SEVRES - France et GRELOT-COLLOMB Patricia domicilié(e) 25 rue des Fontenelles - 92310 - SEVRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRELOT Yannick domicilié(e) 25 rue des Fontenelles - 92310 - SEVRES - France.
La marque MODULHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRELOT Yannick - 25 rue des Fontenelles - 92310 - SEVRES - France
GRELOT-COLLOMB Patricia - 25 rue des Fontenelles - 92310 - SEVRES - France
GRELOT Yannick - 25 rue des Fontenelles - 92310 - SEVRES - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MODULHOTEL"